récompense

IV. Récompenses dues par Madame ++++à la communauté :

-Concernant les biens et droits immobiliers situé à ++++++ (Essonne) :

Au jour du mariage, le solde du prêt contracté pour l’acquisition dudit bien s’élevait à la somme de DEUX CENT SOIXANTE-QUATORZE MILLE SEPT CENT DOUZE VIRGULE CINQUANTE Francs en capital (274.712,50 F). Il a été intégralement réglé par la communauté.

A ce titre, Madame +++++doit récompense à la communauté
calculée comme suit:

274.712,50 F (capital remboursé par la Cté) x 103.665 € (prix de vente)
416.000 F (Coût totale acquisition)

= SOIXANTE-HUIT MILLE QUATRE CENT SOIXANTE EUROS (68 460,00 €)


LA ok tout va bien, moi je finirai comme sa. Voila ce qu'un notaire parisien a proposé en plus, ce que je ne trouve pas du tout logique:

Madame ++++était donc redevable envers la communauté lors de la vente de son appartement des ULIS d’une somme de 68.460 € (ou 449.068 F).

Cette somme a été affectée à l’acquisition des biens et droits immobiliers situés à GIF SUR YVETTE (bien commun) et doit donc être réévaluée de la manière suivante :

449 068 F (Dépense faite) x 510.000€ (prix de vente)
2 377 490 F (Coût total acquisition)

= QUATRE-VINGT-SEIZE MILLE TROIS CENT VINGT-SIX EUROS (96 326 €)

Donnez moi vos avis, vos explications!

Je pense être d'accord avec le Notaire Parisien mais avant je voudrais juste être sur d'un truc : c'est quoi ton 510.000 € ? Le prix de revente du 2e bien acquis, c'est bien ça ?

ouai cest le prix dacquisition du 2èm bien acquis par la communauté, Madame a fait un remploi du prix de la vente de son propre.

Madame a fait remploi du prix de vente de son propre, cest tout, Le prix recu de la vente est PROPRE, elle doit juste a la commauté le remboursement du pret calculé selon le profit subsistant.

Au jour d'aujourdui, on liquide, LA communauté doit recompense a madame pr son remploi dans l'acquisition du bien commun.

Mes notaires disent, et je pense pareil, la recompense du par madame a la communauté pr le remboursement s'arrete la. Le nouveau bien est acquis pr une partie avec les denier PROPRE a Madame ( a charge de recompense a la communauté), on doit pas recalculer la recompense en fonction du nouveau bien acquis par la communauté. On réevalue pas la recompense par rapport a l'acquisition du bien commun.

Cest un peu chaud a expliquer mais moi Jtrouve sa completement illogique ce qu'a fait le notaire ( enfin bon cest le client qui dit sa , peut etre qu'il a fait sa lui meme sa l'avantage grave et detriment de sa femme!)

On va reprendre l'exemple avec des chiffres simples pour voir (comme on disait) :
Mme achète 100 mais la communauté en paye 80. Revente 200.
Soit Madame doit à la communauté 80/100 X 200 = 160.

Là ça se complique : acquisition d'un BC valeur 500. Mme apporte les 200 du prix de vente de son BP. Il sera revendu pour 1000.

J'aurai fait comme ça : récompense de la communauté à Madame : 200 / 500 X 1000 = 400
De Mme à la communauté : 160 / 500 X 1000 = 320.
Par le jeu des excédents, la communauté ne doit que 400 - 320 à Madame, soit seule récompense de la liquidation : Communauté doit 80 à Madame. C'est vrai que ça peut paraitre bizarre et je suis pas sur non plus mais vu qu'il y a un remploi c'est ce que j'aurai fait...

Comme Thomas, je pense que si Mme a acquis le dernier bien en déclarant dans l'acte le remploi de la somme, la récompense est recalculée.
Par contre si lors de la première acquisition l'apport de la communauté est supérieur à celui de Mme il s'agit d'un bien commun, donc je ne comprends pas trop ton raisonnement thomas.

Bien acquis avant le mariage mais prêt payé par la communauté. Comme dans le cas de Chris où la communauté a remboursé plus de la moitié du prix d'acquisition.

ok ok, donc je suis d'accord avec toi.